Mentions légales

Le site www.arcopal.fr est la propriété d’Arc Management & Services, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé au 104, avenue du Général de Gaulle – 62510 Arques, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Boulogne sur mer sous le numéro 834 257 081.

Éditeur : Arc Management & Services
Directeur de la publication : Nicholas Hodler
Hébergement : Microsoft Azure – Pays-Bas
Crédits photos : Arc Management & Services, Getty Images

Protection des données personnelles

Soucieux d’assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles, Arc Management & Services s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires afin de traiter les données personnelles de l’internaute conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que celles du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles. Pour prendre connaissance de vos droits et avoir accès à une information complète sur le traitement de vos données personnelles opéré par Arc Management & Services ou par le Groupe ARC, nous vous invitons à consulter notre Politique de protection des données personnelles. Pour toute question ou demande additionnelle relative au traitement de vos données par Arc Management & Services ou par le Groupe ARC, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données personnelles (DPO) en écrivant à : DPO@arc-intl.com, ou par courrier :

Le Délégué à la Protection des Données,
Arc Management & Services,
104 avenue du Général de Gaulle
62510 Arques – FRANCE

Pour toute information complémentaire, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr ou de tout autre autorité de contrôle compétente en local.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents, image, contenus de quelque nature que ce soit présents sur le site sont la propriété exclusive d’Arc Management & Services, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques, modèles et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du Groupe ARC. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable d’Arc Management & Services, est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

Accessibilité du site

Arc Management & Services s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux internautes une accessibilité du site à tout moment. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Arc Management & Services pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les internautes.

Le Groupe ARC ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit, survenance de bogues, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement en cas de dommages directs et indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences faisant suite à une utilisation ou accès au site par l’internaute ou à un téléchargement provenant de ce site.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Le Groupe ARC ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Tout internaute ne peut mettre en place de liens simples ou hyperliens en direction de ce site sans l’autorisation écrite et préalable d’Arc Management & Services. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande d’Arc Management & Services.